Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO 5
INTRASON S.A.

Numéro de dépôt :
95570479
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2005

Présentation de la marque MICRO 5

Déposée le 3 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) INTRASON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRO 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTRASON domicilié(e) 114 av. d'Alfortville, 94607 CHOISY LE ROI CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRICONNET Christian INTRASON S.A. - France.

La marque MICRO 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO 5 est expirée depuis le 3 mai 2005.

INTRASON a également déposé les autres marques suivantes : MEGASTAR , DIGISTAR , STAR 12


INTRASON S.A. - 114 av. d'Alfortville, 94607 CHOISY LE ROI CEDEX - France


M. FRICONNET Christian INTRASON S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Appareils et Instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Prothèses Médicales et en particulier prothèses auditives